Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACE PLANTES
Numéro de dépôt :
1620217
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque ESPACE PLANTES
Déposée le 4 juillet 1990 par CIPEM (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESPACE PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE PLANTES est expirée depuis le 4 juillet 2000.
CIPEM (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11